Mentions légales

En vigueur au 05/08/2026

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’“Utilisateur”, du site [URL DU SITE KOVA], ci-après le “Site”, les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique “Mentions légales”.

ÉDITION DU SITE

L’édition du Site est assurée par :

[NOM PRÉNOM OU RAISON SOCIALE]
[Forme juridique : micro-entreprise / entreprise individuelle / société]
Immatriculée sous le numéro [SIREN / SIRET / RCS / RNE]
Dont le siège social est situé au : [ADRESSE COMPLÈTE]

Numéro de téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Adresse e-mail : [ADRESSE EMAIL SUPPORT]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA OU “TVA non applicable, article 293 B du CGI”]
Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]

Ci-après l’“Éditeur”.

HÉBERGEUR

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Shopify indique aussi des coordonnées d’hébergement dans ses propres mentions légales, notamment pour ses services d’hébergement web.

ACCÈS AU SITE

Le Site est normalement accessible à tout moment à l’Utilisateur.

Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site afin de procéder notamment à des mises à jour, opérations de maintenance ou modifications de son contenu.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

ACTIVITÉ DU SITE

Le Site a pour objet la présentation et la vente en ligne de produits de bien-être et de récupération commercialisés sous la marque KOVA.

Les produits proposés sur le Site sont décrits avec le plus grand soin. Toutefois, les photographies, visuels, textes et illustrations présents sur le Site sont fournis à titre informatif et peuvent légèrement différer du produit final.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, structure du Site et identité de marque KOVA, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle du Site ou de ses éléments, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites conformément à la réglementation en vigueur.

RESPONSABILITÉ

L’Éditeur s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’Utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et produits présentés sur le Site.

Les produits KOVA s’inscrivent dans une routine de confort, de bien-être et de récupération. Ils ne constituent pas un dispositif médical et ne remplacent pas un avis, diagnostic ou traitement médical.

En cas de problème circulatoire, maladie veineuse, grossesse, blessure récente, douleur importante ou doute médical, l’Utilisateur est invité à demander l’avis d’un professionnel de santé avant utilisation.

DONNÉES PERSONNELLES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au règlement général sur la protection des données, règlement UE 2016/679.

Les données pouvant être collectées sur le Site sont notamment :

nom et prénom ;
adresse e-mail ;
adresse de livraison ;
adresse de facturation ;
numéro de téléphone ;
informations relatives à la commande ;
données de navigation nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Ces données sont utilisées pour le traitement des commandes, la livraison, le service client, la gestion des retours, l’amélioration du Site et, lorsque l’Utilisateur y consent, l’envoi de communications commerciales.

En vertu de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de ses données.

L’Utilisateur peut exercer ses droits en contactant l’Éditeur à l’adresse suivante :

[ADRESSE EMAIL SUPPORT]

Pour plus d’informations, l’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité accessible sur le Site à la rubrique “Politique de confidentialité”.

COOKIES

Le Site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience, assurer le bon fonctionnement du Site et proposer des contenus adaptés.

Lors de sa première visite, l’Utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies selon les paramètres proposés sur le Site.

L’Utilisateur peut également modifier ses préférences à tout moment depuis les paramètres de son navigateur ou depuis l’outil de gestion du consentement disponible sur le Site.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.

L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de tout dommage résultant de leur consultation.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, l’Utilisateur est invité à contacter en priorité l’Éditeur afin de rechercher une solution amiable.

DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES

Pour plus d’informations, l’Utilisateur peut consulter :

les Conditions Générales de Vente, accessibles depuis la rubrique “CGV” ;
la Politique de confidentialité, accessible depuis la rubrique “Politique de confidentialité” ;
la Politique de retour et remboursement, accessible depuis la rubrique “Retours et remboursements” ;
la Politique de livraison, accessible depuis la rubrique “Livraison”.